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Atteintes à l’environnement

Une pollution accidentelle peut toucher les sols, les eaux, les riverains ou la biodiversité et entraîner des mesures d’urgence coûteuses.

Les garanties principales

Ce que cette assurance peut protéger.

Selon la formule retenue et les conditions du contrat, la protection peut notamment comprendre les éléments suivants.

Responsabilité civile environnementale

Frais de dépollution selon le contrat

Mesures d’urgence

Préjudice écologique dans les limites souscrites

Les points à vérifier

Ce qui mérite une attention particulière.

  • L’historique et l’usage du site
  • Les produits stockés et volumes concernés
  • La distinction entre pollution accidentelle et graduelle
Exemple concret

Pourquoi l’analyse du besoin compte.

Une fuite accidentelle atteint le sol voisin. Des mesures immédiates de confinement et de dépollution doivent être engagées.

Le conseil MHL Assur

Les garanties, plafonds, franchises et exclusions sont étudiés avec vous avant toute souscription.

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